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• Liens et contacts
• Quelques éléments de réponse :
• 03. Sommaire détaillé

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Liens et contacts

Pour commander le Guide Clé de Sol (Dossier d’expert n° 447)

• Site Techni.Cités

Quelques sites à visiter

• Territorial
• Ville de Besançon
• Association Française des Tunnels et de l’Espace Souterrain (AFTES)
• IREX
• Partenariat Public Privé
• Certu
• La revue "Travaux"

Contact et webmestre

• Antoine Leroux, Certu

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Quelques éléments de réponse :

Les galeries existantes démontrent chaque jour leur intérêt

• Les nuisances et les gênes pour la population sont réduites.
• Les responsables de réseaux et les municipalités sont encouragés au dialogue et à la concertation.
• Les travaux d’entretien s’effectuent au moindre coût et la surveillance est constante.
• Les travaux sur les réseaux sont facilités.
• L’espace, rare, du domaine public est économisé.

Des éléments favorables existent

• Droits accrus des Maires en matière de coordination de travaux (loi de 1983 et décrets associés).
• Meilleures possibilités de délégation au secteur privé par la constitution de droits réels sur le domaine public (lois de 1988 et de 1994).
• Disparition des contrats-types de délégation et concurrence plus forte entre les délégataires potentiels (directives européennes de 1993 notamment).
• Modification du taux d’actualisation utilisé pour vérifier et comparer la rentabilité des projets.
• Instauration des contrats établis en Partenariat Public Privé (PPP).

Quels sont les obstacles à franchir ?

• Établir des recommandations de conception, de travaux et d’exploitation.
• Évaluer, prévenir et gérer les risques.
• Se doter d’un outil d’évaluation socio-économique.
• Monter les partenariats en termes juridiques et financiers : règles de bon voisinage, conventions d’exploitation, conventions d’investissement.
• Agir auprès des décideurs concernés pour faire évoluer favorablement le contexte juridique (national et européen) pouvant encore entraver le développement des galeries multiréseaux.

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03. Sommaire détaillé

Ouvrage Papier

Introduction

• Genèse de Clé de Sol
• Un guide pour qui ? Comment le lire
• Avant-goût du Guide pratique

Chapitre I Le lancement de l’idée d’une galerie multiréseaux

• I.A. Qu’est-ce qu’une galerie multiréseaux ? Où peut-on en voir ?
• I.B. Pourquoi envisager l’idée de galeries multiréseaux ?
• I.C. Trois présupposés auxquels il faut savoir répondre dès le départ
• I.D. Qui paye ? Une règle du jeu équitable existe a priori pour tout projet décidé
• I.E. L’anticipation, responsabilité éminente de l’élu
• I.F. Planifier l’utilisation du sous-sol permet encore plus d’ambition
• Conclusion du Ch I

Chapitre II L’étude d’opportunité et la préparation des choix préalables à l’avant-projet

• Destination et objectifs de ce chapitre
• II.A. Pourquoi l’étude d’opportunité doit aller au-delà d’une esquisse
• II.B. L’étude d’opportunité, ses objectifs, se conséquences, son contenu
• Conclusions du Ch II
• Annexe sur la planification temporelle de la réalisation d’une galerie

Dernière minute

Fiches de cas

• Besançon
• Brno
• Bruxelles
• Helsinki
• Monaco
• Genève
• Grenoble
• Lyon - Gerland
• Lyon – Part-Dieu
• Paris La Défense
• Paris Rive Gauche – Quai de la Gare
• Paris Rive Gauche – Percée Salpêtrière
• Rennes

Bibliographie

Index

Partie CD-Rom

Chapitre III

• Établir un avant-projet technique
  • Pourquoi des règles de conception techniques ?
  • Les réseaux hébergés et leurs contraintes
  • Organisation de l’espace intérieur
  • La construction de l’habitacle
• Organiser la sécurité
  • La démarche Sécurité de la conception à l’exploitation
  • Interactions entre les réseaux : recommandations pour la conception
  • Dispositifs de sécurité propres aux galeries
  • Les enseignements de l’expérience des membres de Clé de Sol et d’incidents répertoriés
• Prévoir la gestion et l’exploitation
  • Organisation et moyens de l’exploitation
  • Interventions en galerie et sécurité
  • Les charges communes
  • La désignation de l’exploitant de la galerie, geste décisif à faire le plus tôt possible
• Analyser et justifier le projet ou comment placer les décideurs devant des choix clairs
  • La méthode
  • Pratique des évaluations quantitatives
  • Coûts et externalités par groupes homogènes - Évaluations unitaire et quantitative
  • Résultats, interprétation et prise de décision
• "Boussole juridique" Clé de Sol
• Rendre le projet compatible avec le droit
  • Le statut du sous-sol concernant l’habitacle
  • Le statut de l’habitacle
  • Les autorisations préalables à la construction de l’habitacle et de ses annexes
  • Le statut du maître d’ouvrage de la galerie
  • Le statut du gestionnaire-exploitant de l’habitacle
  • Le statut de l’occupant de l’habitacle
  • Les contreparties financières de l’occupation du sous-sol par un habitacle et de l’intérieur de cet habitacle par des réseaux
  • La sécurité de l’occupation
• Assurer le montage juridico-financier
  • Définitions et plan du chapitre
  • Rappel succinct de résultats des chapitre I et II
  • Aspects essentiels de tout montage de galerie
  • Schémas : architecture contractuelle et flux financiers
  • Liens entre montage et maîtrise d’ouvrage - Les meilleures formules
  • Les modèles financiers proposés par Clé de Sol
  • Paramètres et calculs
  • L’utilisation des modèles
• Prévoir juridiquement l’accueil des réseaux
  • Introduction
  • Convention-type d’occupation

Annexes

• Bordereau des prix pour l’estimation des projets de réseaux en pleine terre ou en galeries multiréseaux
• État de la réglementation en matière de sécurité
• Protection passive contre l’incendie
• Méthodes d’analyse des risques (cyndiniques)
• Protocole d’expérimentation d’un incident
• Étude de volumétrie en sous-sol
• Analyse socio-économique à Grenoble
• Mise en ordre juridique des galeries de la Défense
• Modèles financiers

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