Plan

Le chapitre I a l’ambition de montrer aux décideurs politiques les intérêts multiples des galeries multiréseaux et la remarquable réponse qu’elles apportent aux exigences du développement durable. Il manifeste aussi le rôle décisif de l’élu dans l’initiation du processus qui mène à une réalisation.

Le chapitre II s’adresse particulièrement
au responsable des services techniques qui mène l’étude "d’opportunité" et doit préparer la présentation des résultats de cette étude par un élu au Bureau municipal puis au Conseil Municipal.
aux sociétés privées qui cherchent à promouvoir des projets en partenariat public/privé (PPP) ou toute autre formule apparentée (concessions et bail emphytéotique administratif en particulier).

Ce chapitre précise le contenu de l’étude d’opportunité, ses délais et les résultats qu’elle doit apporter.

Le chapitre III, de loin le plus long et le plus détaillé, entièrement sur CD-Rom, est principalement destiné :
aux bureaux d’études techniques chargés d’étudier les avant-projets,
aux opérateurs de réseaux, parties prenantes du projet,
aux services techniques et financiers municipaux
• et, le cas échéant, aux services ad hoc des sociétés privées pressenties pour monter le projet en partenariat public/privé (dit PPP), en concession, en bail emphytéotique administratif, voire même sous le régime moins protecteur de l’autorisation unilatérale d’occuper le domaine public.
Il est divisé en sept grandes parties qui reproduisent à peu près le partage du travail au sein de Clé de Sol :

  • A – Établir l’avant-projet technique
  • B – Organiser la sécurité
  • C – Prévoir la gestion et l’exploitation
  • D – Analyser et justifier le projet
  • E – Rendre le projet compatible avec le droit
  • F – Assurer le montage juridico-financier
  • G – Prévoir juridiquement l’accueil des réseaux

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